Schoolbuscomité ASBL
Schoolbuscomité au Moniteur belge : 2 publications depuis 2015, la dernière le 29 novembre 2022.
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Schoolbuscomité au Moniteur belge 2 publications · depuis 2015
2022
- 29/11/2022Constitution et statutsAdministrationDoel, ontslagen, benoemingen, statuten (vertaling, coördinatie, overige wijzigingen, …)Acte (pdf)
2015
- 27/07/2015Constitution et statutsAdministrationBenaming, ontslagen, benoemingen, statuten (vertaling, coördinatie, overige wijzigingen, …)Acte (pdf)
Après mai 2025, le type d'acte n'est pas toujours encore connu. Toutes les publications, y compris les plus récentes, au Moniteur
Sources
- Administration, siège, activités, fusions
- Banque-Carrefour des Entreprises, mise à jour chaque nuit · voir ↗
- Actes et publications
- Moniteur belge, dernière le 29/11/2022 · voir ↗
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