Mosaic Foundation Fondation
Mosaic Foundation (Fondation) est une entreprise à Brussel, fondée en 2023.
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Bilan de santé, exercice en détail, 10 ans d'historique et l'administration.
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Ce qui s'est passéselon les comptes annuels et la BCE
- Constituée sous forme de fondation privée
Publications au Moniteur belge 3 publications
- 27/02/2026Constitution et statutsAdministrationStatuts (traduction, coordination, autres modifications, …), demissions, nominationsActe (pdf)
- 24/06/2025AdministrationDemissions, nominationsActe (pdf)
- 14/06/2023Constitution et statutsConstitution (nouvelle personne morale, ouverture succursale, etc...)Acte (pdf)
Les 3 publications → liste, chronologie ou par année
Facturation électronique et TVA
Vérification en cours… · Réseau Peppol et registre européen de la TVA (VIES)PeppolEn cours…
Adresse Peppol
Numéro de TVA (VIES)En cours…
Pour aller plus loin