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Frameworks SNC

Frameworks au Moniteur belge : 2 publications depuis 2015, la dernière le 16 septembre 2026.

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Frameworks au Moniteur belge 2 publications · depuis 2015

2026
  • 16/09/2026Constitution et statutsAdministrationSiègeDoel, maatschappelijke zetel, benaming, diversen, wijziging rechtsvorm, ontslagen, benoemingen, statuten (vertaling, coördinatie, overige wijzigingen, …)Acte (pdf)
2015
  • 21/04/2015Constitution et statutsOprichting (nieuwe rechtspersoon, opening bijkantoor, enz...)Acte (pdf)

Sources

Administration, siège, activités, fusions
Banque-Carrefour des Entreprises, situation au 20/10/2026 · voir ↗
Actes et publications
Moniteur belge, dernière le 16/09/2026 · voir ↗

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