Courts Circuits ASBL

Q: Quel est le numéro de TVA de Courts Circuits ?

BE0476039079. Le numéro d'entreprise est 0476.039.079. L'entreprise n'est pas assujettie à la TVA.

Courts Circuits (ASBL) est une entreprise à Braine-l'Alleud, fondée en 2001.

Mis à jour le 28/09/2026

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Ce qui s'est passéselon les comptes annuels et la BCE

23/08/2001Constituée sous forme de association sans but lucratif

ContrôleProSanctions et personnes politiquement exposées

Un administrateur figure-t-il sur une liste de sanctions, ou porte-t-il le nom d'une personne politiquement exposée ? Vous le voyez avec Nummo Pro.

Publications au Moniteur belge 5 publications

13/08/2026AdministrationSiègeAdresse autre que siege social, demissions, nominationsActe (pdf)
15/09/2025AdministrationDemissions, nominationsActe (pdf)
26/02/2024Constitution et statutsAdministrationDemissions, nominations, statuts (traduction, coordination, autres modifications, …)Acte (pdf)

Les 5 publications → liste, chronologie ou par année

Adresses 1 modification depuis 2010

Rue Grange des Champs 160, 1420 Braine-l'AlleudActuelle, depuis le 13/08/2026
Vers l'adresse actuelle13/08/2026 · Moniteur belge · publication (pdf)

Jusqu'au 28/09/2026, uniquement la date du Moniteur belge : l'adresse figure dans la publication. Ensuite, chaque jour depuis la BCE.

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Courts Circuits en bref

Quel est le numéro de TVA de Courts Circuits ?

BE0476039079. Le numéro d'entreprise est 0476.039.079. L'entreprise n'est pas assujettie à la TVA.

Où est le siège ?

Rue Grange des Champs 160, 1420 Braine-l'Alleud (siège).

Courts Circuits est-elle encore active ?

Oui. Active, constituée en 2001, sans faillite ni réorganisation judiciaire.

Cette entreprise peut-elle recevoir des factures électroniques ?

Pas sur Peppol aujourd'hui. Demandez à l'entreprise comment elle souhaite recevoir les factures électroniques.

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